Introduction au droit canonique

Ephemerides Theologicae Lovanienses, 1999

Avant la promulgation du Code de droit canonique (CIC) de 1983, une discussion détaillée eut lieu au sujet de la division du Code 1. Après sa promulgation, cette division devient objet de critiques 2. Le but de ma recherche n'est pas de prendre part à la discussion sur cette problématique générale, mais de traiter seulement un aspect, à savoir le contenu et la fonction des canons introductifs dans le CIC de 1983. La législation est toujours construite suivant une technique législative et systématique déterminée. Tout comme le CIC de 1917 et le CCEO, le CIC de 1983 connaît une systématique suivant laquelle, avant les différentes parties, sont placés des canons déterminés. Je les appelle «canones introductorii», canons introductifs. Par exemple, l'ordonnance juridique des sacrements contient des canons introductifs, aussi bien pour l'ensemble des sacrements que pour chaque sacrement en particulier 3. Je pars du fait que le législateur attribue à ces canons, par leur place particulière, une fonction propre. Leur contenu a, par conséquent, une signification plus large. Il y a manifestement dans le Code une hiérarchie des normes. On pourrait dire que si le contenu de ces canons serait changé, la législation de la partie concernée serait également fondamentalement changée. Si mon hypothèse est correcte, on pourrait dépister un bon nombre de normes fondamentales du Code en examinant le contenu des canons introductifs. Ma recherche porte sur une double question: quels sont les canons introductifs du CIC de 1983 et, globalement, quel est leur contenu et leur fonction? Les deux questions ont été traitées dans les commentaires 4 , mais je ne connais aucune étude propre des canons introductifs. Je traiterai ici d'abord des canons introductifs en général (1), puis de leur contenu (2) et de leur fonction (3).

Les Cahiers du Littoral – 2, n°19, 2020, p. 173-189.

Ephemerides Theologicae Lovanienses, 1998

À propos d'un récent commentaire du Code La parution du Comentario du Code de 1983 mérite de retenir l'attention du lecteur à plus d'un titre 1. D'abord, en tant qu'il reflète la nécessité de l'interprétation législative comme une urgence de la période post-codiciaire qui est la nôtre (1). Ensuite, par son importance et ses caractéristiques qui le font apparaître comme unique en son genre (2). Finalement, en raison de la variété des commentateurs qui ont prêté leur concours. Nous tirerons parti de l'aboutissement de cette entreprise pour proposer une réflexion sur la question, fort débattue entre théologiens et canonistes, de la nature de la science canonique. Nous avancerons l'hypothèse selon laquelle un consensus entre théologiens et canonistes de diverses tendances n'est peut-être pas aussi utopique qu'il y paraît (3) 2 .

1991

Taus ceux qui, de moins en moins nombreux, s'adonnent á la lecture et á l'étude du Corpus iuris canonicil n'ignorent pas que celui-ci fait une place importante á des ensembles de régles, connus sous le nom de regulae iuris. Celles-ci apparaissent en effet dans les Décrétales de Grégoire IX 2 , timidement puisque le titre correspondant ne contient que onze régies, avant de prendre, dans le Sexte de Boniface VIII 3 , un développement important avec un titre regroupant quatre vingt huit régles. Dans les deux cas sont ainsi rassemblées, sans ordre ni plan apparent, mais en tout cas á la fin de l'ouvrage concerné, comme s'il s'agissait de le résumer en des formules lapidaires, un certain nombre de bréves définitions juridiques exprimées, la plupart du temps, en termes trés généraux. Or, ji est facile de constater que le Code de droit canonique de 1917, comme celui de 1983, ne connaissent rien de semblable: aucune partie de ces deux codifications ne se pare du vieil intitulé de regulae iuris, et les 1 On ne pourra s'empécher ici d'exprimer du regret, voire de l'inquiétude devant l'affaissement général, et parfois l'effondrement, des études latines, qui écarte de plus en plus les canonistes contemporains d'une relation directe et intime avec les sources historiques de leur droit, et risque de leur faite ignorer eandem no/am fidelitatis in ~licite el novitatis in fidelitate, présentée comme caractéristique de la codification de 1983 par la Constitution apostolique Sacrae discrplinae leges. II apparait urgent, face á cette situation, de sauver ce qui peut l'étre encore, notamment en entreprenant une traduction en langues modemes du Corpus iuris canonici (comme d'ailleurs cela vient d'étre initié en Allemagne pour le Corpus iuris civilis). Un tel travail, dont les difficultés ne nous échappent pus, permettra seul de sauver de l'oubli, dans lequel fi plonge doucement, un pan entier de notre culture juridique européenne. Puisse l'appel ainsi ¡eté, á l'occasion d'un regard porté sur les regulae iuris, étre entendu. 2 X 5.41. 3 In VI 5.12. Universidad Pontificia de Salamanca 424 0. Echappé différents index qui y ont été annexés 4 confirment l'absence de toute référence á cette catégorie des Décrétales et du Sexte. Cette situation ne peut manquer de surprendre et d'interroger. Le droit canonique contemporain romprait-il, malgré l'affirmation, déjá relevée, de la Constitution apostolique Sacrae disciplinae leges, avec une tradition juridique bien établie? Ou bien n'y aurait-il donc pas de place, dans un droit canonique codifié, pour ces ensembles de bréves définitions venant tirer, á la fin d'un corps législatif, les enseignements synthétiques des solutions juridiques diverses, éparses dans les textes? Et, inversement, quel róle jouaient, dans le Corpus, ces deux titres rassemblant quatre vingt dix neuf régles? Et quelle place celles-ci peuvent-elles avoir conservé dans le droit canonique contemporain? On le voit, la discordance ainsi relevée entre le droit antérieur á la codification et celui résultant des Codes de 1917 et 1983 pose questions. Pour résoudre celles-ci, ji convient de s'attacher á mieux cerner dans un premier temps ce que sont, ou plutót ce qu'étaient, les regulae iuris: viennent-elles? Comment ont-elles été dégagées? Quel droit ontelles véhiculé? Quelle a, en définitive, été leur importance? Sur cette base, il sera alors possible de rechercher ce que les régles, ainsi mieux mises en lumiére, sont devenues dans le droit canonique résultant des codifications successives de 1917 et 1983.

Ius Canonicum

M. Bégou-Davia, Fl. Demoulin-Auzary, Fr. Jankowiak (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Mare & Martin, Paris, 2021, t. 1, p. 301-323.

Cahiers de recherches médiévales et humanistes, 2013

The medieval analysis of scandal by the canonists is deliberately vague. It refers to a multiform reality. It is impossible either to specify the nature (words, gestures, actions), or to determine the quality (good or bad) of such an ambiguous reality. More than on the object itself, the canonists focus on the evaluation and on the management of the effects of scandal. These effects are often ambivalent, depending on whether they encourage people to sin or they serve prophetically to bring about a conversion. The relationship between truth and scandal is particularly highlighted : is it better to avoid a disastrous scandal by concealing the truth or risk a scandal by revealing a salutary truth ? Whichever answer is arrived at, scandal is dangerous because it leads to social crisis, which could necessarily threaten the consciences of Christians. It is for this the reason that the Church sought to gain control of this issue, either by means of silencing a scandal or by bringing the matter to a trial. In acting in this way, the Church shifted from a moral approach to scandal to the political management of its effects.

Laval théologique et philosophique, 1998