Les fédérations sportives

2012

Contribuer au développement durable en assumant la responsabilité des impacts des décisions et des activités sur la société et l'environnement. Redorer l'image du monde sportif et tisser des relations fortes avec l'environnement local. MANAGEMENT RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES SPORTIVES : LA BONNE ATTITUDE SOMMAIRE P. 18-Les organisations sportives face à leurs responsabilités sociales P. 19-Tour d'horizon des pratiques de responsabilité sociale des clubs sportifs professionnels français P. 23-Les pratiques de responsabilité sociétale des fédérations sportives françaises P. 27-Entretien avec Edouard Donnely : Fédération française de tennis et développement durable P. 30-Le sport, une fonction sociale à préserver Dossier coordonné par Sabine Chavinier-Réla, chargée d'études économiques, Centre de droit et d'économie du sport Fondation, fonds de dotation, charte, guide, évaluation… DOSSIER

Transformation des Associations Sportives en Sociétés… Fakhreddine ALALI 27 Mai 2005 2 Dédicaces Je dédie ce modeste travail : -A ma mère et à la mémoire de mon défunt Père, qui ont fait de l'avenir et de la réussite de leurs enfants leur seule et unique préoccupation. Puisse cette étape constituer pour eux un motif de satisfaction ; -A mes frères et Soeurs qui n'ont jamais cessé de me soutenir afin de mener à bien aussi bien ma vie personnelle que professionnelle (merci encore une fois) ; -A ma Femme qui ne cesse de m'apporter l'appui et la gaieté nécessaires ; -Kamal MOUSSAID, Noureddine El GNAOUI et Imad HADDOUR compagnons de très longue date ; -Karim MEHDI, ABDOU DIOP, Serge CASTILLON et Naoufal EL KHATIB, qui ont été à la base de ma formation en audit et qui n'ont jamais été avares en conseils à mon égard ; -Tous mes collègues du cabinet Masnaoui Mazars, particulièrement Nadia, Jamila, Ahmed, Samir et Tarik. Fakhreddine ALALI Mémoire d'Expertise Comptable Transformation des Associations Sportives en Sociétés… Fakhreddine ALALI 27 Mai 2005 3 Remerciements Je tiens à exprimer toute ma gratitude et mes remerciements à toutes celles ou tous ceux qui, par leurs efforts ou par leurs conseils, ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce mémoire et particulièrement : -Monsieur Abdelkader MASNAOUI pour toute la disponibilité, l'attention et l'affection dont il fait preuve à mon égard. ; -Messieurs Fadel DRISSI -Professeurs à l'ISCAE, Hassan DARBANE -Expert-comptable DPLE et Khalid MOUNTASSIR -Expert-comptable DPLE qui ont bien voulu accepter d'évaluer ce travail. -L'institution ISCAE où j'ai fait le Cycle d'Expertise Comptable et à laquelle je dois beaucoup. Sincère gratitude. Fakhreddine ALALI Mémoire d'Expertise Comptable Transformation des Associations Sportives en Sociétés… Fakhreddine ALALI 27 Mai 2005 4 INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : ANALYSE CRITIQUE DES CADRES JURIDIQUE INSTITUTIONNEL, FISCAL ET COMPTABLE, ET INTERET DE LA REFORME CHAPITRE 1 : Présentation des cadres juridique, institutionnel, fiscal et comptable actuels des associations sportives CHAPITRE 2 : Limites liées au cadre actuel CHAPITRE 3 : Intérêt de la réforme et les différents scénarii possibles DEUXIEME PARTIE : ESQUISSE D'UN GUIDE DE TRANSFORMATION DES ASSOCIATIONS SPORTIVES EN SOCIETES CHAPITRE 1 : Problématiques et contraintes de la transformation CHAPITRE 2 : Les étapes de la transformation des associations sportives en sociétés : cas des clubs de football CONCLUSION GENERALE ANNEXE : ESQUISSE D'UN GUIDE PRATIQUE DE TRANSFORMATION DES ASSOCIATIONS SPORTIVES EN SOCIETES -CAS DES CLUB DE FOOTBALL BIBLIOGRAPHIE LEXIQUE ABREVIATIONS INDEX ALPHABETIQUE TABLE DES MATIERES Mémoire d'Expertise Comptable Transformation des Associations Sportives en Sociétés… Fakhreddine ALALI 27 Mai 2005 5 Transformation des Associations Sportives en Sociétés… Fakhreddine ALALI 27 Mai 2005 7 Transformation des Associations Sportives en Sociétés… Fakhreddine ALALI 27 Mai 2005 8

2005

L'apparition d'une "configuration entrepreneuriale" suppose soit un engagement politique delibere, comme dans le cas du Royaume-Uni, avec la politique conduite par les gouvernements de Margaret Thatcher, soit l'emergence progressive, liee au developpement du "marche des services sportifs", d'entrepreneurs prives. C'est probablement seulement aux Etats-Unis d'Amerique que ce processus a pu se realiser, avec pour consequence un secteur professionnel florissant et un sport associatif federe faible (moins de 2 millions de licencies aux Etats-Unis soit moins de 1 % de la population contre une moyenne de 20 % en Europe!).

2019

Comment se mesure l'autonomie de la lex sportiva .. 4.2 Les fondements de l'autonomie de la lex sportiva .....

Collection Sports Knowledge: A modern phenomenon of the highest importance, sport raises a multitude of scientific questions. The collection Sports knowledge publishes original works in French and English across the spectrum of law, economics and social sciences. These subject areas correspond to the sectors of specialisation of the International Centre for Sports Studies (CIES), to which the collection belongs. The collection is directed by Denis Oswald, Doctor of Law, CIES Director and Professor at the University of Neuchâtel, and Raffaele Poli, Doctor of Geography, Scientific Collaborator at the CIES and Professor Assistant at the Institute of Sports Sciences of the University of Lausanne.

ÉTUDE SUR LA CONNECTIVITÉ DES ENCEINTES SPORTIVES, 2021

La connectivité des équipements est une thématique de première importance pour l’ensemble des acteurs du sport français (Etat, collectivités territoriales, fédérations, ligues et clubs professionnels, entreprises…). La révolution numérique touche en effet l’ensemble des activités économiques et son impact est massif. Les entreprises ou secteurs qui l’ignorent se retrouvent relégués loin derrière leurs concurrents ou, tout simplement, disparaissent. Un séminaire de travail réunissant une soixantaine d’acteurs de la connectivité a été organisé le 26 avril 2018 afin d’engager une réflexion transversale et de partager leurs expériences de l’enceinte connectée son objectif était de bénéficier de ces expériences très diverses et d’engager une réflexion commune pour mieux apprécier les grands enjeux et les problématiques auxquels ces différents acteurs faisaient face au quotidien.

Gérontologie et société, 2018

Distribution électronique Cairn.info pour Caisse nationale d'assurance vieillesse. © Caisse nationale d'assurance vieillesse. Tous droits réservés pour tous pays. La reproduction ou représentation de cet article, notamment par photocopie, n'est autorisée que dans les limites des conditions générales d'utilisation du site ou, le cas échéant, des conditions générales de la licence souscrite par votre établissement. Toute autre reproduction ou représentation, en tout ou partie, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, est interdite sauf accord préalable et écrit de l'éditeur, en dehors des cas prévus par la législation en vigueur en France. Il est précisé que son stockage dans une base de données est également interdit.

2004

Colloque Contenu Un management innovant face à une environnement changeant... Le défi majeur des fédérations sportives Thierry ZINTZ , professeur HE Léonard de Vinci, chargé de cours IEPR-UCL L’Union européenne et le sport, l’impact d’une construction européenne sur les activités sportives Alexandre HUSTING, Chercheur auprès du centre d’Etude la Vie politique (CEVIPOL) de l’Université Libre de Bruxelles Sponsoring et subventions dans le sport : incidences fiscales Alain HIRSCH , Avocat au sein de l’Association Vanden Eynde & Partners, Professeur invité à la Haute Ecole Francisco Ferrer Le financement public du sport et des infrastructures sportives : compatibilité avec le droit européen des aides d’Etat Jean-Marc WOLTER , Avocat au sein de l’Association Vanden Eynde & Partners Aspects de droit pénal et disciplinaire dans le sport Gauthier ERVYN , Avocat au sein de l’Association Vanden Eynde & Partners Le management du sport et les enjeux de bonne gouvernance Luc VANDEPUTTE , Coordin...

Revista da Faculdade de Direito, 2017

* Je tiens à remercier chaleureusement mon assistant JOHANNES KoePP ainsi que Monsieur TILMAN Wf.J..K du DFB (Frankfurt/M) pour l'aide précieuse qu'ils m'ont apportée dans la préparation de cette contribution.

Hommes & migrations, 2011