Le Prêcheur - L'Anse Couleuvre

Projets de paysage, 2019

Justine Caussanel est architecte DE, elle est diplômée de l'École nationale supérieure de Clermont-Ferrand, et titulaire du diplôme de spécialisation et d'approfondissement en urbanisme de l'École d'architecture, de la ville et des territoires de Marne-la-Vallée. justine.caussanel[at]gmail[dot]com CAMILLE CHASTANET Camille Chastanet est architecte DE, elle est diplômée de l'École nationale supérieure de Clermont-Ferrand, et titulaire du diplôme de spécialisation et d'approfondissement en urbanisme de l'École d'architecture, de la ville et des territoires de Marne-la-Vallée. camchast[at]gmail.com MARION SAVIGNON Marion Savignon est architecte HMONP, elle est diplômée de l'École nationale supérieure de Clermont-Ferrand, et titulaire du diplôme de spécialisation et d'approfondissement en urbanisme de l'École d'architecture, de la ville et des territoires de Marne-la-Vallée. savignonmarion[at]yahoo[dot]fr FÉLICIEN PECQUET-CAUMEIL Félicien Pecquet-Caumeil est architecte DE, il est diplômé de l'École nationale supérieure de Clermont-Ferrand, et titulaire du diplôme de spécialisation et d'approfondissement en urbanisme de l'École d'architecture, de la ville et des territoires de Marne-la-Vallée.

Adlfi Archeologie De La France Informations Une Revue Gallia, 2007

2019

En octobre 1996, à l’occasion de l’évaluation archéologique d’un futur parking en bordure nord-occidentale du Grand Lac de Clairvaux, on a étudié à la tarière les successions stratigraphiques et la géométrie des remplissages lacustres du bord du lac, depuis le Dryas ancien jusqu’au Sub-Boréal. Les indices stratigraphiques (charbons de bois, poteaux et filets de fumiers végétaux) sont explicites : cette portion du rivage et du bas marais de Clairvaux ont été occupés au moins depuis la fin du N..

2019

L’abri de la Roche aux Pêcheurs à Villers-le-Lac (Doubs) est situé dans la haute vallée du Doubs, en bordure du lac de Chaillexon (c’est-à-dire du Doubs), à une centaine de mètres en amont de l’entrée des bassins qui mènent au Saut du Doubs, haut lieu touristique franc-comtois. Découvert en 1926 par L. Chapuis, lieutenant des douanes à Morteau, qui l’explore jusqu’en 1933 (Piroutet 1927 ;1928 ;1932-1933), ce magnifique abri, orienté au sud, qui s’ouvre dans une petite crique déterminée par le..

2019

Cette prospection inventaire avait pour but de rechercher les vestiges des époques amérindiennes et coloniales sur la côte ainsi que sur les basses et moyennes vallées favorables à l’implantation humaine entre l’Anse Couleuvre et le bourg de Grand’Rivière. Cette mission faisait suite aux prospections réalisées fin 2010 par Isabelle Gabriel (Anse Couleuvre, Anse Lévrier et Anse à Voile) et Éric Pelissier (Anse des Galets), et s’intégrait dans le plan d’action du plan de gestion du site classé ..

ADLFI. Archéologie de la France - Informations, 2007

2019

Le diagnostic archéologique préventif conduit par l’Inrap sur le projet de création d’un lotissement par la société ROLEUR 12 rue du Rôleur à Saint-Saulve a permis d’explorer une surface d’environ 15 ha. Le projet est situé sur un plateau crayeux recouvert de sables et argiles tertiaires à très modestes placages limoneux. L’ensemble est situé en rive droite du courant du Rôleur qui coule ESE/WNW en contrebas du secteur diagnostiqué et s’inscrit dans le complexe alluvial de la moyenne vallée d..

La coutume dans tous ses états (à l'occasion du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne), F. Garnier et J. Vendrand-Voyer (dir.), La Mémoire du Droit, Paris, 2013, 2013

Chapter 17 in La coutume dans tous ses états (à l'occasion du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne), F. Garnier et J. Vendrand-Voyer (dir.), La Mémoire du Droit, Paris, 2013. ISBN : 978-2-84539-028-7, https://www.academia.edu/35498551/La_coutume_dans_tous_ses_%C3%A9tats_%C3%A0_loccasion_du_500e_anniversaire_de_la_r%C3%A9daction_de_la_coutume_dAuvergne_F._Garnier_et_J._Vendrand-Voyer_dir._La_M%C3%A9moire_du_Droit_Paris_2013 Abstract & full paper in French and then in English (footnotes only in French) Abstract in French Le droit administratif général connaît la coutume. Bien qu’elle ne soit pas centrale, elle est une source secondaire reconnue de cette branche du droit, du moins lorsqu’on la prend dans sa dimension large incluant les usages, les traditions et les pratiques . La question de cette source du droit dans les outre-mers est cependant quasiment absente des études générales de droit administratif, un paradoxe qui n’est pas sans être notable tant il existe, par ailleurs, un certain nombre d’études ponctuelles sur les coutumes dans tel ou tel île ou archipel . La raison de cette absence est peut-être que le droit de l’outre-mer est aujourd’hui bien morcelé . On le sait, depuis la réforme constitutionnelle de 2003 , les DOM-TOM ont été remplacés par les DROM-COM . Les départements ont un régime proche de la Métropole , mais les collectivités d’outre-mer ont depuis lors des statuts presque tous différents, régis chacun par une loi organique particulière ; la Nouvelle-Calédonie étant quant à elle régie par le titre XIII de la Constitution qui lui est réservé . Cette diversité conduit aujourd’hui à ne plus parler « de » l’outre-mer mais « des » outre-mers, comme un ensemble disparate. L’analyse de la coutume dans les outre-mers conduit donc à une réflexion d’ensemble sur des coutumes diverses, dans des lieux éloignés. En ce sens, elle permet de réfléchir plus largement sur la place de ce type de norme dans notre ordre interne. Il faut dire que tous les outre-mers ne sont pas touchés par le phénomène normatif coutumier. Les départements d’outre-mer sont ainsi quasiment exclus de cette étude, il n’y a pas dans ces départements plus de coutume ou de droit local que dans les autres départements français. Il n’est pas exagéré de dire que les DOM sont plus proches du droit commun que certains départements métropolitains. Tout au plus pourrait-on trouver des coutumes comme celle des combats de coqs aux Antilles et à La Réunion, qui ne seraient à notre sens pas soumises à un autre régime juridique que celui de la Tauromachie dans certaines villes du Sud-Ouest . Les autres collectivités d’outre-mer ne sont pas non plus toutes marquées par la place de la coutume. Pour être précis, seules trois collectivités d’outre-mer utilisent officiellement le droit coutumier : La Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna et Mayotte .Ainsi, le maintien de la coutume dans certains cas, comme sa disparition dans l’autre mérite que l’on se penche sur les raisons de l’existence d’un droit coutumier en outre-mer et sur le contenu substantiel de ce droit, dans un contexte républicain d’égalitarisme entre citoyens. La norme coutumière apparaît ainsi au service des spécificités locales et de l’intégration harmonieuse dans la République (I). D’un autre côté, ce sont les modalités de la coutume qui intéressent. La coutume comme norme. Là encore, ce sont les rapports entre la coutume et les normes républicaines qui se posent et qui nous intéresseront dans un second temps (II). Abstract in English General administrative law is familiar with custom. Although it is not central, it is a recognized secondary source of this branch of law, at least when taken in its broad dimension including usages, traditions and practices . However, the question of this source of law in the overseas territories is virtually absent from general studies of administrative law, a paradox which is not without significance, since there are a number of specific studies on customs in particular islands or archipelagos. The reason for this absence is perhaps that the law of overseas territories is today very fragmented. As we know, since the constitutional reform of 2003, the DOM-TOM have been replaced by the DROM-COM. The departments have a regime close to that of mainland France, but the overseas collectivities have since then had almost all different statutes, each governed by a specific organic law; New Caledonia, for its part, is governed by Title XIII of the Constitution, which is reserved for it. This diversity now leads us to no longer speak of "overseas" but of "the" overseas territories as a disparate whole. An analysis of custom in the overseas territories therefore leads to an overall reflection on diverse customs in faraway places. In this sense, it makes it possible to reflect more broadly on the place of this type of norm in our internal order. It must be said that not all overseas territories are affected by the phenomenon of customary norms. The overseas departments are thus virtually excluded from this study, there is no more custom or local law in these departments than in the other French departments. It is no exaggeration to say that the overseas departments are closer to ordinary law than some metropolitan departments. At most, we could find customs such as cockfighting in the West Indies and Reunion Island, which in our opinion would not be subject to any other legal regime than that of bullfighting in certain towns in the South-West. Nor are all the other overseas collectivities marked by the place of custom. To be precise, only three overseas collectivities make official use of customary law: New Caledonia, Wallis and Futuna and Mayotte. Thus, the maintenance of custom in some cases, as well as its disappearance in others, merits consideration of the reasons for the existence of customary law in overseas collectivities and the substantive content of that law, in a republican context of egalitarianism among citizens. Customary law thus appears to serve local specificities and harmonious integration in the Republic (I). On the other hand, it is the modalities of custom that are of interest. Custom as a norm. Here again, it is the relationship between custom and republican norms that arises and which will interest us in a second phase (II).

Adlfi Archeologie De La France Informations Une Revue Gallia, 2009