Papers by Thomas Hochmann
Ce mémoire a été adressé au Conseil constitutionnel dans le cadre de l'affaire 2018-773 DC (loi r... more Ce mémoire a été adressé au Conseil constitutionnel dans le cadre de l'affaire 2018-773 DC (loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information).
La thèse selon laquelle les énoncés juridiques permettraient toutes les interprétations est défen... more La thèse selon laquelle les énoncés juridiques permettraient toutes les interprétations est défendue par des auteurs influents, notamment en France ("théorie réaliste de l'interprétation"')? Comment peut-on écrire, produire des énoncés qui affirment que les énoncés n’ont aucun sens ? Ce chapitre s'efforce d'expliquer l'apparition de cette théorie surprenante, de la critiquer, de défendre une autre théorie de l'interprétation et de la tester.
Pour ébranler l’inertie systémique des institutions scientifiques face au plagiat, il est nécessa... more Pour ébranler l’inertie systémique des institutions scientifiques face au plagiat, il est nécessaire de favoriser la dénonciation, notamment en protégeant son auteur (I). Cependant, la lutte contre le déni et la protection de la dénonciation ne doivent pas aboutir au règne du dénigrement : ce serait un nouveau déni que d’ignorer le rôle des réputations au sein du monde de la recherche, et les dégâts d’une rumeur de plagiat. L’établissement d’un plagiat ne saurait être dissimulé, mais certaines garanties doivent être prévues à l’égard du scientifique accusé, tant que les soupçons ne sont pas vérifiés (II).
Une opinion répandue considère que l'artiste, et en particulier le romancier, devrait bénéficier ... more Une opinion répandue considère que l'artiste, et en particulier le romancier, devrait bénéficier d'une liberté spécifique, voire d'une sorte d'impunité à l'égard des normes juridiques qui limitent le droit de s'exprimer. Cet objectif, en particulier défendu dans un récent ouvrage rédigé par une avocate , est peut-être louable. Mais sa promotion gagnerait à s'appuyer sur une description plus fidèle du régime actuel. Les juges sont en effet contraints d'examiner les écrits litigieux qui leur sont soumis. Plutôt que de critiquer des jugements isolés, il convient d'examiner la tâche que leur confient les normes juridiques qui encadrent la liberté d'expression.
L’arrêt Aksu contre Turquie rendu par la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’hom... more L’arrêt Aksu contre Turquie rendu par la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme traitait de préjugés contre les Tsiganes qui apparaissaient dans un ouvrage rédigé par un universitaire et dans deux dictionnaires. L’arrêt ouvre de nouvelles possibilités à la lutte juridique contre le racisme, et pose des distinctions importantes en matière de liberté d’expression, même si leur application en l’espèce laisse à désirer.
Este artículo hace una exposición de la actualidad sobre el matrimonio entre personas del mismo s... more Este artículo hace una exposición de la actualidad sobre el matrimonio entre personas del mismo sexo en Alemania, así como el debate que constantemente se ha dado en los distintos aspectos de la actualidad tanto jurídica como política alemana. De igual manera se realiza un comparativo desde los conceptos y libertades otorgadas por la Constitución de Weimar de 1919 y la Ley Fundemental de Bonn del 49.
PALABRAS CLAVE
Corte Constitucional de Alemania; Derechos de los homosexuales en Alemania; Matrimonio homosexual; Principio de igualdad.
Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 53, 2016, pp. 53-61.
La récente controverse fran... more Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 53, 2016, pp. 53-61.
La récente controverse française sur l'installation de crèches de noël dans les bâtiments publics fournit l'occasion d'une présentation succincte du type de neutralité que la Constitution américaine impose aux pouvoirs publics. C'est en effet à l'occasion d'affaires très similaires que la Cour suprême a précisé la méthode à suivre pour contrôler le respect de l'interdiction de l'« établissement » d'une religion. Si la transposition d'un raisonnement similaire dans le cadre juridique français n'est pas évidente, elle peut être défendue au prix d'un petit effort d'interprétation.
I. Le Fehlerkalkül d’Adolf Merkl : présentation et problème
A. Apparition du concept de Fehlerka... more I. Le Fehlerkalkül d’Adolf Merkl : présentation et problème
A. Apparition du concept de Fehlerkalkül (prise en compte des défauts)
B. Un problème : les organes suprêmes
II. Les solutions et les problèmes récalcitrants
A. Un problème réglé par le droit positif
B. Les problèmes de la théorie
1. Fehlerkalkül et Grundnorm
2. Les limites du Fehlerkalkül
La théorie de l’habilitation alternative est certainement un des éléments les plus déroutants de ... more La théorie de l’habilitation alternative est certainement un des éléments les plus déroutants de l’œuvre de Kelsen. À première vue, elle semble affirmer que, lorsqu’une norme paraît contraire à une norme qui lui est supérieure, il faut considérer que la norme supérieure prévoyait que l’organe d’application pouvait aussi faire l’inverse de ce qu’elle prévoit. Cette thèse est peu intuitive. Si la Constitution prévoit que le droit de grève ne peut être supprimé, et qu’une loi supprime le droit de grève, pourquoi faudrait-il en déduire que la Constitution autorise à supprimer le droit de grève ? On perçoit immédiatement comment une telle idée peut aisément être utilisée pour développer à partir de Kelsen des projets théoriques qui lui sont étrangers, voire pour l’enrôler dans de telles entreprises.
Cette thèse au premier abord incompréhensible ne s’explique qu’à l’appui d’un concept essentiel de la théorie pure du droit, qui demeure largement inconnu en France et a été forgé à partir des réflexions de Kelsen par son élève Adolf Merkl. Il s’agit du « Fehlerkalkül », que l’on peut traduire par « prise en compte des défauts ». La présentation de ce concept (I) permettra de comprendre la théorie de l’habilitation alternative (II). On observera néanmoins que la théorie de l’habilitation alternative est moins convaincante que celle de la prise en compte des défauts, qui fera l’objet de quelques précisions finales (III).
in Thomas HOCHMANN, Xavier MAGNON et Régis PONSARD (dir.), Un classique méconnu : Hans Kelsen, Mare et Martin, 2017 (à paraître, 65 000 signes).
« La définition correcte du rapport entre validité et efficacité », explique Kelsen dans une phra... more « La définition correcte du rapport entre validité et efficacité », explique Kelsen dans une phrase souvent citée, « est un des problèmes essentiels d’une théorie positiviste du droit, mais aussi l’un des plus difficiles ». Or, à en croire de très nombreux auteurs, ce point crucial est justement l’un des plus faibles de la théorie pure du droit. Il entâcherait l’ensemble de la construction d’une contradiction fondamentale : alors que Kelsen ne cesse de proclamer l’étanchéité de la séparation entre les normes et les faits, il identifierait l’ordre juridique à partir de son efficacité. Comme souvent, cependant, l’identification d’erreurs grossières dans la pensée kelsénienne procède d’une mauvaise compréhension de son propos. Ce chapitre entend démontrer que, en dépit de certaines formulations maladroites de Kelsen, on peut percevoir dans ses écrits un lien entre la validité et l’efficacité qui s’avère parfaitement conforme au reste de sa théorie. La prétendue contradiction kelsénienne sera présentée (I) avant d’être réfutée (II).
in Thomas HOCHMANN, Xavier MAGNON et Régis PONSARD (dir.), Un classique méconnu : Hans Kelsen, Mare et Martin, 2017 (à paraître, 65 000 signes).
La liberté de manifester a récemment été confrontée à deux difficultés en Allemagne. La première ... more La liberté de manifester a récemment été confrontée à deux difficultés en Allemagne. La première concerne les manifestations favorables au nazisme et soulève le problème de la neutralité envers les opinions. La seconde a trait aux manifestations sur des propriétés privées et s’inscrit dans la problématique de l’effet horizontal des droits fondamentaux.
Jus Politicum, n° 17, 2017 (à paraître, 50 000 signes).
Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, pp. 91-98
Revue trimestrielle des droits de l’homme, n° 109, 2017 (à paraître, 100 000 signes).
Le concept de « constitutionnalisation » fut l’un des instruments les plus efficaces utilisés par... more Le concept de « constitutionnalisation » fut l’un des instruments les plus efficaces utilisés par Louis Favoreu pour établir en France le droit constitutionnel comme discipline. Face à ceux qui « continuaient à soutenir … que la Constitution n’est pas du droit », Favoreu a bataillé pour que le Conseil constitutionnel soit reconnu comme une juridiction et le droit constitutionnel comme une discipline juridique. Plus encore, il semble parfois suggérer que le droit constitutionnel est la discipline la plus importante. « La hiérarchie des normes qui se trouve ainsi garantie par l’existence d’un dispositif relevant de la justice constitutionnelle tend parfois à accréditer l’idée d’une hiérarchie entre les disciplines ». Or, un outil essentiel pour asseoir la supériorité du droit constitutionnel est sans doute ce concept de « constitutionnalisation », dont Louis Favoreu indique clairement l’inspiration allemande.
I Le concept de constitutionnalisation
II L’inspiration allemande
III L’exagération constitutionnelle
in Philippe COSSALTER et Claude WITZ (dir.), Actes du jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand, Paris, Société de Législation Comparée, 2016 (à paraître).
H.L.A. Hart a grandement contribué à la célébrité du texte Verifiability de F. Waismann et du con... more H.L.A. Hart a grandement contribué à la célébrité du texte Verifiability de F. Waismann et du concept de "texture ouverte". Il l’a néanmoins utilisé de manière peu précise, et ses subtilités ont été perdues chez la plupart des juristes. C’est à cette situation que la présente étude voudrait remédier. Après avoir rappelé les vues de Hart et de Waismann (I), on soulignera trois confusions que Hart a commises, ou au moins facilitées (II, III, IV).
Recension de Frederick Schauer, The Force of Law, Harvard University Press, 2015.
A paraître en m... more Recension de Frederick Schauer, The Force of Law, Harvard University Press, 2015.
A paraître en mai 2016 dans la revue Critique.
Il y a un siècle, 1915. Les Jeunes Turcs massacrent les arméniens, le gaz fait des ravages sur le... more Il y a un siècle, 1915. Les Jeunes Turcs massacrent les arméniens, le gaz fait des ravages sur le front, et Hans Kelsen règle son compte à Eugen Ehrlich.
Les grandes lignes de la critique adressée par Kelsen à Ehrlich seront exposées dans un premier temps (I). Il faudra ensuite souligner que ces reproches concernent la manière dont Ehrlich entend pratiquer la sociologie du droit. Contrairement à ce qui est souvent prétendu, jamais Kelsen n’a entendu écarter la possibilité même d’une sociologie du droit. Il considère simplement que celle-ci a besoin, pour constituer une branche délimitée de la sociologie, d’un concept de droit que seul peut lui donner la théorie normativiste (II). Il est tentant d’adresser le reproche inverse à Kelsen : le normativisme ne repose-t-il pas sur une supposition qui relève de la sociologie, et qui entache donc la « pureté » de la réflexion juridique de Kelsen ? Le dernier temps de ce chapitre écartera cet argument (III).
En condamnant un ressortissant turc qui avait, sur son sol, nié le génocide arménien, la Suisse a... more En condamnant un ressortissant turc qui avait, sur son sol, nié le génocide arménien, la Suisse a violé la liberté d’expression. Ainsi juge la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme dans un arrêt qui restera fameux : Perinçek contre Suisse. L’appréciation de l’arrêt variera selon les conceptions de chacun quant à l’opportunité d’incriminer la négation du génocide arménien. Le présent commentaire s’efforce de se placer en dehors de ce débat politique pour évaluer l’arrêt. Article en ligne sur www.revuedlf.com
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Papers by Thomas Hochmann
PALABRAS CLAVE
Corte Constitucional de Alemania; Derechos de los homosexuales en Alemania; Matrimonio homosexual; Principio de igualdad.
La récente controverse française sur l'installation de crèches de noël dans les bâtiments publics fournit l'occasion d'une présentation succincte du type de neutralité que la Constitution américaine impose aux pouvoirs publics. C'est en effet à l'occasion d'affaires très similaires que la Cour suprême a précisé la méthode à suivre pour contrôler le respect de l'interdiction de l'« établissement » d'une religion. Si la transposition d'un raisonnement similaire dans le cadre juridique français n'est pas évidente, elle peut être défendue au prix d'un petit effort d'interprétation.
A. Apparition du concept de Fehlerkalkül (prise en compte des défauts)
B. Un problème : les organes suprêmes
II. Les solutions et les problèmes récalcitrants
A. Un problème réglé par le droit positif
B. Les problèmes de la théorie
1. Fehlerkalkül et Grundnorm
2. Les limites du Fehlerkalkül
Cette thèse au premier abord incompréhensible ne s’explique qu’à l’appui d’un concept essentiel de la théorie pure du droit, qui demeure largement inconnu en France et a été forgé à partir des réflexions de Kelsen par son élève Adolf Merkl. Il s’agit du « Fehlerkalkül », que l’on peut traduire par « prise en compte des défauts ». La présentation de ce concept (I) permettra de comprendre la théorie de l’habilitation alternative (II). On observera néanmoins que la théorie de l’habilitation alternative est moins convaincante que celle de la prise en compte des défauts, qui fera l’objet de quelques précisions finales (III).
in Thomas HOCHMANN, Xavier MAGNON et Régis PONSARD (dir.), Un classique méconnu : Hans Kelsen, Mare et Martin, 2017 (à paraître, 65 000 signes).
in Thomas HOCHMANN, Xavier MAGNON et Régis PONSARD (dir.), Un classique méconnu : Hans Kelsen, Mare et Martin, 2017 (à paraître, 65 000 signes).
Jus Politicum, n° 17, 2017 (à paraître, 50 000 signes).
I Le concept de constitutionnalisation
II L’inspiration allemande
III L’exagération constitutionnelle
in Philippe COSSALTER et Claude WITZ (dir.), Actes du jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand, Paris, Société de Législation Comparée, 2016 (à paraître).
A paraître en mai 2016 dans la revue Critique.
Les grandes lignes de la critique adressée par Kelsen à Ehrlich seront exposées dans un premier temps (I). Il faudra ensuite souligner que ces reproches concernent la manière dont Ehrlich entend pratiquer la sociologie du droit. Contrairement à ce qui est souvent prétendu, jamais Kelsen n’a entendu écarter la possibilité même d’une sociologie du droit. Il considère simplement que celle-ci a besoin, pour constituer une branche délimitée de la sociologie, d’un concept de droit que seul peut lui donner la théorie normativiste (II). Il est tentant d’adresser le reproche inverse à Kelsen : le normativisme ne repose-t-il pas sur une supposition qui relève de la sociologie, et qui entache donc la « pureté » de la réflexion juridique de Kelsen ? Le dernier temps de ce chapitre écartera cet argument (III).
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PALABRAS CLAVE
Corte Constitucional de Alemania; Derechos de los homosexuales en Alemania; Matrimonio homosexual; Principio de igualdad.
La récente controverse française sur l'installation de crèches de noël dans les bâtiments publics fournit l'occasion d'une présentation succincte du type de neutralité que la Constitution américaine impose aux pouvoirs publics. C'est en effet à l'occasion d'affaires très similaires que la Cour suprême a précisé la méthode à suivre pour contrôler le respect de l'interdiction de l'« établissement » d'une religion. Si la transposition d'un raisonnement similaire dans le cadre juridique français n'est pas évidente, elle peut être défendue au prix d'un petit effort d'interprétation.
A. Apparition du concept de Fehlerkalkül (prise en compte des défauts)
B. Un problème : les organes suprêmes
II. Les solutions et les problèmes récalcitrants
A. Un problème réglé par le droit positif
B. Les problèmes de la théorie
1. Fehlerkalkül et Grundnorm
2. Les limites du Fehlerkalkül
Cette thèse au premier abord incompréhensible ne s’explique qu’à l’appui d’un concept essentiel de la théorie pure du droit, qui demeure largement inconnu en France et a été forgé à partir des réflexions de Kelsen par son élève Adolf Merkl. Il s’agit du « Fehlerkalkül », que l’on peut traduire par « prise en compte des défauts ». La présentation de ce concept (I) permettra de comprendre la théorie de l’habilitation alternative (II). On observera néanmoins que la théorie de l’habilitation alternative est moins convaincante que celle de la prise en compte des défauts, qui fera l’objet de quelques précisions finales (III).
in Thomas HOCHMANN, Xavier MAGNON et Régis PONSARD (dir.), Un classique méconnu : Hans Kelsen, Mare et Martin, 2017 (à paraître, 65 000 signes).
in Thomas HOCHMANN, Xavier MAGNON et Régis PONSARD (dir.), Un classique méconnu : Hans Kelsen, Mare et Martin, 2017 (à paraître, 65 000 signes).
Jus Politicum, n° 17, 2017 (à paraître, 50 000 signes).
I Le concept de constitutionnalisation
II L’inspiration allemande
III L’exagération constitutionnelle
in Philippe COSSALTER et Claude WITZ (dir.), Actes du jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand, Paris, Société de Législation Comparée, 2016 (à paraître).
A paraître en mai 2016 dans la revue Critique.
Les grandes lignes de la critique adressée par Kelsen à Ehrlich seront exposées dans un premier temps (I). Il faudra ensuite souligner que ces reproches concernent la manière dont Ehrlich entend pratiquer la sociologie du droit. Contrairement à ce qui est souvent prétendu, jamais Kelsen n’a entendu écarter la possibilité même d’une sociologie du droit. Il considère simplement que celle-ci a besoin, pour constituer une branche délimitée de la sociologie, d’un concept de droit que seul peut lui donner la théorie normativiste (II). Il est tentant d’adresser le reproche inverse à Kelsen : le normativisme ne repose-t-il pas sur une supposition qui relève de la sociologie, et qui entache donc la « pureté » de la réflexion juridique de Kelsen ? Le dernier temps de ce chapitre écartera cet argument (III).
http://www.revuedlf.com/droit-constitutionnel/negationnisme-le-conseil-constitutionnel-entre-ange-et-demon/
in Anna ARZOUMANOV, Arnaud LATIL et Judith SARFATI LANTER (dir.), Le démon de la catégorie, Droit & Littérature, Mare et Martin, 2017.
Organisé par Jean-Baptiste Amadieu et Cristina Marinho
République des Savoirs – Labex TransferS
7-9 juin 2017, Paris Ve (École Normale Supérieure, Collège de France, Sorbonne)
7 juin, 9h30
(École Normale Supérieure, 45 rue d’Ulm – salle des actes)
Sous la présidence de Laurence Macé
Introduction au colloque par Jean-Baptiste Amadieu et Cristina Marinho
Thomas Hochmann (Université de Reims), « Droit et style »
Cristina Marinho (Universidade do Porto), « La Princesse de Clèves de Madame de Lafayette. Critique littéraire, censure anthropologique »
Armando Nascimento Rosa (École Supérieure de Théâtre et de Cinéma de Lisbonne), « "Fado de la Censure" : exemple rare de poésie d’intervention politique pour être chantée, dans l’œuvre de Fernando Pessoa »
7 juin, 14h
(École Normale Supérieure, 45 rue d’Ulm – salle des actes)
Sous la présidence de Cristina Marinho
Ângela de Almeida (Université d’Açores), « Censure et style au Portugal (1926-1974) : censeurs et écrivains »
Fátima Cristina Vilar (Universidade do Porto), « La Censure de O Encoberto de Natália Correia avant et après la révolution d’avril »
Elizângela Gonçalves Pinheiro (Universidade do Porto), « Éthique et esthétique des autos luso-brésiliens »
Isabelle de Vendeuvre (ENS Ulm – République des Savoirs), « Censure et style dans l’œuvre de João Guimarães Rosa »
8 juin, 9h30
(Collège de France, 11 place Marcelin Berthelot – salle 5)
Sous la présidence de Jean-Yves Mollier
Robert Darnton (Harvard) : « Les censeurs au travail : un survol d’histoire comparée »
Jean-Charles Darmon (Université de Versailles-Saint-Quentin – CRRLPM), « Usages de l’équivoque et jeux avec la censure : ressources de l’ironie au temps du libertinage érudit »
Laurence Macé (Université de Rouen), « Y-a-t-il un style des Lumières aux yeux de la censure ? »
8 juin, 14h
(Sorbonne, 1 rue Victor-Cousin – amphithéâtre Milne-Edwards)
Sous la présidence d’Isabelle de Vendeuvre
Guia Boni (Università degli Studi di Napoli "l’Orientale"), « Dinis Machado : Le policier au temps de la dictature »
Maria da Graça Gomes de Pina (Università degli Studi di Napoli "l’Orientale"), « Il était une fois une fable qui ne fut pas censurée »
Tamara Kamatovic (University of Chicago), « Metternich’s Censors at Work: Practicing Censorship and Defining Popular Style in the Early Nineteenth Century »
Anne Urbain (Londres), « La lyre et les ciseaux : censure morale et "évaluation" littéraire au XXe siècle (France) »
9 juin, 9h30
(Sorbonne, 1 rue Victor-Cousin – amphithéâtre Milne-Edwards)
Sous la présidence d’Éric Bordas
Carole Talon-Hugon (Université de Nice), « Malebranche et "la contagion des imaginations fortes" »
Maria Pia Donato (IHMC, ENS), « La doctrine a-t-elle un style? Remarques sur la censure romaine »
Elisabeth Richter (Université de Muenster), « "... quelle così dette grazie di stile": the implications of style on the verdicts of Roman book censorship on English literature in the 19th century »
9 juin, 14h
(Sorbonne, 1 rue Victor-Cousin – amphithéâtre Milne-Edwards)
Sous la présidence de Carole Talon-Hugon
Éric Bordas (École Normale Supérieure de Lyon), « De Balzac à Houellebecq (en passant par quelques autres), le "complexe du style" comme autocensure »
Elisabeth Ladenson (Columbia University), « Flaubert et Nabokov »
Anna Arzoumanov (Université Paris-Sorbonne), « Le style comme "bouclier juridique" ? L’argument du style dans quelques procès de fictions contemporains »
Jean-Baptiste Amadieu (CNRS – République des Savoirs), « La figure de style comme contournement de l’autocensure »
Pour des raisons de sécurité, les auditeurs qui souhaitent écouter les interventions en Sorbonne des 8 et 9 juin doivent s’inscrire auprès de Mme Cécile Alrivie : cecile.alrivie[at]ens.fr.
Sommaire:
Introduction au dossier coordonné par Jean-Baptiste Amadieu et Thomas Hochmann
Jean-Baptiste AMADIEU, « Échappe-t-on à la censure grâce aux figures rhétoriques ? »
Anna ARZOUMANOV, « Le style, un bouclier juridique ? L’argument du style et la liberté de création »
Éric BORDAS, « De Balzac à Houellebecq (en passant par quelques autres), le ‘complexe du style’ comme autocensure »
Maria-Pia DONATO, « L’Index a-t-il un style ? Remarques sur la censure romaine comme pratique performative, XVIIe-XIXe siècle »
Thomas HOCHMANN, « L’art d’écrire mis au service de la persécution »
Tamara KAMATOVIC, « Metternich’s Censors at Work: Philosophy and Practices of Censorship in the Early Nineteenth Century »
Laurence MACE, « Y a-t-il une pensée du style dans les censures des Lumières ? »
Elisabeth-Marie RICHTER, « ‘... quelle così dette grazie di stile’: the implications of style on the verdicts of Roman book censorship on English literature in the nineteenth century »
Anne URBAIN, « La lyre et les ciseaux : censure morale et ‘évaluation littéraire’ en France au vingtième siècle »