Accueillir des enfants maltraités ou abusés en établissement comporte des « risques ». Les établissements sociaux censés traiter le phénomène peuvent devenir des lieux de maltraitance. Cette difficulté est clairement reconnue et mise au travail dès les années 1990 par entre autres, les travaux de Stanislas Tomkiewicz et Pascal Vivet dans leur ouvrage bien connu « Aimer mal, châtier bien »[1].
Les professionnels du secteur sont depuis toujours, quotidiennement aux prises avec cette difficulté usante, mais ils sont de plus, depuis quelques années confrontés à de multiples injonctions qui prétendent encadrer leur manière de travailler par des recommandations, protocoles et autres normes. La forme la plus aboutie de ces injonctions est constituée par les recommandations de « bonnes pratiques » édictées par l’ANESM[2]. Elles s’inscrivent dans une démarche de « gestion des risques » qui tente de transformer profondément la culture de ce secteur fondée sur une conception du risque comme « pari éducatif ». Elles sont destinées à garantir la qualité des interventions mais aussi à imputer la responsabilité en cas de manquement, dans un contexte où la possibilité pour les usagers et leurs représentants légaux de porter plainte n’est pas à négliger·. Ces recommandations constitueraient donc une « assurance qualité »[3] ambiguë autant pour les usagers que pour les institutions. Elles s’inscrivent dans un mouvement de fond de notre imaginaire social-historique[4] où dominent la figure de la victime, la prévention des risques et la logique de l’assurance.
En tant que conseiller technique dans une Fondation œuvrant dans le secteur de l’enfance en danger (plus de 40 maisons d’enfants à caractère social), j’ai dû contribuer, dès 2001, à la demande de la direction générale, à la mise en place avec une collègue juriste, d’un « observatoire » des incidents permettant une déclaration des incidents sur le modèle du dispositif Signa qui avait cours à l’époque à l’Education Nationale.
Cet observatoire interne des violences[5], permet de suivre les faits dont les jeunes mais aussi les professionnels (éducateurs et enseignants) sont victimes ou auteurs présumés (300 incidents concernent les professionnels sur 3000 faits déclarés environ par an). Il a été instauré suite à une inspection de l’IGAS [6]en 1999 qui a attiré l’attention de la direction générale sur le problème de la prévention de la maltraitance institutionnelle en s’appuyant sur une circulaire de Martine Aubry de 1998 rappelant l’obligation de signaler ce type d’incident. [7]En juin 1999, a été également diffusé un guide méthodologique à l’attention des médecins inspecteurs de santé publique et des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales. « Prévenir, repérer et traiter les violences à l’encontre des enfants et des jeunes dans les institutions sociales et médico-sociales ·. Les recommandations de l’inspection générale sont directement inspirées par ces textes. Cela s’inscrit dans le mouvement qui a donné lieu à la promotion du droit des usagers dans la loi du 2 janvier 2002 et dans la loi sur la protection de l’enfance de mars 2007. On retrouve ces préconisations de manière détaillée dans les recommandations de l’agence nationale pour l’évaluation sociale et médico-sociale créée en 2005.
Ce dispositif « observatoire » pourrait être décrit, vu de loin ou vu d’en haut, comme un pur produit d’une institution totale ou comme un panoptique à la Bentham selon que l’on soit Goffmanien ou Foucaldien. Il est aussi facile d’y voir un des effets de la fascination contemporaine pour la transparence. Mais les professionnels sont les premiers à dire qu’on ne déclare que ce dont on a connaissance et que cela ne reflète qu’une petite partie de ce qui se passe : « Que sait-on de ce qui se passe chez nous la nuit ? C’est la face cachée de nos institutions » disait un Directeur lors d’une séance de relecture des incidents.
En effet il ne s’agit pas uniquement de « procédure de déclaration », car cela s’est accompagné d’interventions auprès des équipes et de création de dispositifs de relecture, de prévention et d’accompagnement à différents niveaux. (Siège, directions régionales, établissements, équipes).
Ma conviction est qu’une imposition de normes venue d’en haut, peut permettre malgré tout et faute de mieux, une nomination des formes de violence en équipe, un travail sur la souffrance et l’usure professionnelle. À la Fondation, cela a permis en tout cas de sortir d’une culture de gestion des incidents « à l’ancienne » où le directeur gérait seul « en bon père de famille » toutes ces affaires dans le huis clos de son for intérieur. Avec les effets que l’on a connus dans bon nombre d’institutions.[8]
Quelle est l’emprise de ces normes sur le travail éducatif au quotidien et quelles prises les équipes peuvent-elles conserver sur leur travail d’accompagnement éducatif face aux violences que les jeunes, qui les ont eux-mêmes subies, ne peuvent manquer d’apporter à l’institution chargée de les accueillir ? Dans les répétitions des agirs, au travers des retournements de la position de victime en auteur de violence, les jeunes mettre cherchent des réponses éducatives pour travailler la question « qu’est ce que je peux faire avec ce qu’on m’a fait ? » Élaborer des hypothèses de réponse éducative aux violences constitue donc une « épreuve de professionnalité »[9].
Il serait donc intéressant de décrire, comparer et questionner les différentes modalités possibles d’intervention auprès des équipes, avec l’hypothèse que la modification des pratiques est complexe et ne se réduit pas à une question de technicité ou de boîte à outils, chaque modalité d’intervention présentant des intérêts mais aussi des limites.
Une élaboration passerait par une différenciation des formes de violences et des niveaux de réponse. Ce travail est possible à condition que se crée du tissu institutionnel vivant dans des collectifs aux prises avec la contradiction du formalisme des normes et de la diversité des pratiques éducatives en situation. Ces collectifs de professionnels sont alors capables d’interroger la légitimité de leurs actions parmi plusieurs hypothèses d’interventions possibles et de soutenir des controverses sur les modes de légitimation de leurs choix éducatifs.
Pour faire face aux conduites à risque des jeunes, ces collectifs doivent pouvoir mettre au travail leur propre normativité. (Qu’est ce qu’une intervention juste ? Au nom de quoi intervenons-nous ?)
En effet nous assistons au jeu équivoque des normes et du risque au travers des empilements polyphoniques des niveaux institutionnels en posant la question de l’emprise de l’organisation et de la prise possible des professionnels sur les situations auxquelles ils sont confrontés L’emprise du mode d’organisation dominant réduit les possibilités de prise des citoyens sur leur situation mais ne l’abolit pas. F. Chateauraynaud développe cette notion d’asymétrie de prises dans ses analyses des politiques du risque dans le domaine des alertes écologiques entre autres[10]. ·
[1] Stanislas Tomkiewicz et Pascal Vivet, Aimer mal, châtier bien – Enquêtes sur les violences dans les institutions pour les enfants et adolescents, Seuil, 1991
[2] (Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux) les deux recommandations qui nous concernent ici ont été publiées en 2008 : juin 2008 « Conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents prévention et réponses » et décembre 2008 « Mission du responsable d’établissement et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance » Elles sont disponibles sur le site www.anesm.sante.gouv.fr
[3] Voir François Ewald et Denis Kessler, « Les noces du risque et de la politique », Le Débat, n° 109, mars/avril 2000, pp. 55-72. et le dossier « Politiques du risque », Vacarme, n° 40 , été 2007
[4] Voir C. Castoriadis, L’institution imaginaire de la société, Le Seuil, 1975
[5] Cet observatoire a fait l’objet de deux articles récents : Florence Puybareau, « Gestion des risques : sous l’œil des juges », Direction(s) 04/2010, n° 73, p. 26-33 et Mariette Kammerer, « La Fondation d’Auteuil : le goût du risque… maîtrisé » in « Educateur : métier à risque ? », Lien social n°1023, 2011 p.14,15, la Fondation s’appelle aujourd’hui Apprentis d’Auteuil
[6] Inspection générale des affaires sociales
[7] Circulaire DAS/DST2 n°98-275 du 5 mai 1998
[8] Ceci n’est pas uniquement le triste privilège des institutions caritatives, des« affaires » comme celles des «Coteaux », ou des « Tournelles », où des psychanalystes connus étaient aux commandes ou au conseil d’administration l’ont montré.
[9] Bertrand Ravon, « Repenser l’usure professionnelle des travailleurs sociaux », Informations sociales 2/2009 (n° 152), p. 60-68. Et son rapport « Usure des travailleurs sociaux et épreuves de professionnalité. Les configurations d’usure : clinique de la plainte et cadres d’action contradictoires. » www.mrie.org/…/RAPPORT-B.Ravon-collectif-
[10] Francis Chateauraynaud, La sociologie pragmatique à l’épreuve des risques, in Politix. Vol. 11, N°44. 1998. pp. 76-108. où il différencie prévision et vigilance voir aussi « la relation d’emprise » où il développe l’asymétrie entre l’emprise de l’organisation dominante et la prise que les citoyens peuvent maintenir sur les situations, la conclusion interroge sur la possibilité de résister.