Les guerres constituent des périodes au cours desquelles les rapports économiques internationaux ... more Les guerres constituent des périodes au cours desquelles les rapports économiques internationaux sont modifiés en profondeur. De ce point de vue, les relations entre profits et fiscalité en période de conflit armé constituent des noeuds historiques décisifs. Le succès des stratégies conçues dans le cadre d'une guerre pour maintenir ou si possible améliorer la position internationale d'un pays dépend en effet de façon non négligeable de l'harmonie de ces relations. Dans cet article, je jette un éclairage sur le cas suisse en analysant la mise en place et la perception d'un impôt sur les bénéfices de guerre (désormais IBG) entre 1940 et 1946. Cette contribution montre en particulier l'écart entre les dispositions fiscales légales et leur application concrète, entre un «pays légal» et un «pays réel». Loin de considérer cet écart comme fortuit, cet article présente plutôt les lacunes de l'application de l'IBG comme faisant partie intégrante de la stratégie conçue par les milieux dirigeants helvétiques pour régler les relations entre guerre, profits et fiscalité lors du deuxième conflit mondial.
Les guerres constituent des périodes au cours desquelles les rapports économiques internationaux ... more Les guerres constituent des périodes au cours desquelles les rapports économiques internationaux sont modifiés en profondeur. De ce point de vue, les relations entre profits et fiscalité en période de conflit armé constituent des noeuds historiques décisifs. Le succès des stratégies conçues dans le cadre d'une guerre pour maintenir ou si possible améliorer la position internationale d'un pays dépend en effet de façon non négligeable de l'harmonie de ces relations. Dans cet article, je jette un éclairage sur le cas suisse en analysant la mise en place et la perception d'un impôt sur les bénéfices de guerre (désormais IBG) entre 1940 et 1946. Cette contribution montre en particulier l'écart entre les dispositions fiscales légales et leur application concrète, entre un «pays légal» et un «pays réel». Loin de considérer cet écart comme fortuit, cet article présente plutôt les lacunes de l'application de l'IBG comme faisant partie intégrante de la stratégie conçue par les milieux dirigeants helvétiques pour régler les relations entre guerre, profits et fiscalité lors du deuxième conflit mondial.
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