Didier Veillon

Followers

Following

Public Views

Catherine Fillon

Universite Jean Monnet - Saint-Etienne

Frédéric AUDREN

Centre National de la Recherche Scientifique / French National Centre for Scientific Research

Antoine Vauchez

Centre National de la Recherche Scientifique / French National Centre for Scientific Research

Mauricio García Villegas

Universidad Nacional de Colombia (National University of Colombia)

Didier Veillon

Falconieri Silvia

Centre National de la Recherche Scientifique / French National Centre for Scientific Research

Ginsburger Nicolas

Nader HAKIM

Université de Bordeaux

Paolo Alvazzi del Frate

Università degli studi Roma Tre

Axel Petit

Universite de Nantes

Interests

Uploads

Papers by Didier Veillon

Jean Carbonnier à Poitiers

Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Equipe de recherche en droit privé. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023

Le 15 décembre 2022, l'Equipe de recherche en droit privé de la Faculté de droit et des sciences ... more Le 15 décembre 2022, l'Equipe de recherche en droit privé de la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers organisa un colloque pour célébrer son trentième anniversaire. A cette occasion, cette unité de recherche a pris le nom d'Institut Jean Carbonnier. Ses codirecteurs, les professeurs Hélène Boucard et Eddy Lamazerolles, m'avaient sollicité en tant que doyen et professeur d'histoire du droit pour évoquer la figure de cet illustre juriste lorsqu'il était en fonction à Poitiers.

Download

Promesses et actes unilatéraux

HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2010

Autour de l’usufruit

HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2021

La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers ; LGDJ ; Lextenso, 2019

Justice et sociétés rurales

Download

Le Divorce en France Du Code Civil De 1804 a La Loi Du 26 Mai 2004

HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2006

divorce divise un couple ; la question du divorce peut diviser une nation. La nécessité du compro... more divorce divise un couple ; la question du divorce peut diviser une nation. La nécessité du compromis est une des nombreuses leçons que le Code civil de 1804 peut encore donner au législateur de notre temps". Ces propos tenus en 1975 par le doyen Jean Carbonnier 1 sont encore aujourd'hui d'une grande actualité au moment où une récente loi sur le sujet, celle du 26 mai 2004, est entrée en vigueur depuis le 1 er janvier 2005. Au vrai, le divorce n'a cessé de faire débat au sein de la société française depuis plus de deux siècles. Durant les dernières décennies de l'Ancien Régime, nombre de philosophes et de publicistes fustigent l'indissolubilité du mariage. Aussi réclament-ils l'introduction du divorce tout en s'opposant quant à sa mise en oeuvre. Le sort des enfants fait en particulier l'objet de vives discussions, beaucoup craignant que la rupture de leurs parents ne leur soit extrêmement préjudiciable. Quoi qu'il en soit, l'opinion se soucie peu de telles controverses. Les Français, dans leur immense majorité, demeurent attachés à la conception traditionnelle de l'union conjugale : celle défendue par une Église catholique dont peu contestent le magistère. Au demeurant, sur les milliers de cahiers de doléances rédigés en 1789 à l'occasion des États Généraux, seuls trois souhaitent l'établissement du divorce 2. Quant à l'Assemblée constituante, si elle a l'intention de faire du mariage un contrat civil dégagé de toute référence religieuse, elle n'est pas pour autant décidée à le rendre dissoluble par le divorce. L'Assemblée législative qui lui succède en octobre 1791 est beaucoup moins conservatrice. La plupart de ses membres sont cependant fort circonspects sur le divorce estimant qu'il ne manquerait pas d'ébranler la famille et audelà la société tout entière. Mais cette attitude évolue au cours du printemps 1792 à mesure que la situation se dégrade, le pays traverse en effet une terrible crise économique et sociale ; plus grave encore, il est envahi par les armées étrangères. La conjoncture devient même dramatique durant l'été et conduit à la chute de la monarchie le 10 août 1792. Ces bouleversements incitent nombre de députés à adopterpar conviction ou sous la pression de la rueune attitude beaucoup plus révolutionnaire. Dans cette optique, il convient de marquer dans tous les domaines une volonté de rupture avec

Download

Le délicat retour à la vie civile des poilus : la loi du 22 novembre 1918 ayant pour objet de garantir aux mobilisés la reprise de leur contrat de travail

Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2019

Au total, ce furent 130 000 Chinois qui travaillèrent sur le sol français pendant le premier conf... more Au total, ce furent 130 000 Chinois qui travaillèrent sur le sol français pendant le premier conflit mondial. La plupart avaient été recrutés par les autorités anglaises et regroupés au sein d'une unité non combattante de l'armée britannique : le Chinese Labour Corps. Stationnés dans le nord de la France dans les zones tenues par les Tommies, ces hommes étaient principalement affectés à des tâches logistiques (transport des munitions, entretien des routes…).

Download

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Oct 1, 2019

Au voleur !

Quoi de commun entre l’enfant qui chaparde les cerises, l’assassin qui égorge les rentiers, le do... more Quoi de commun entre l’enfant qui chaparde les cerises, l’assassin qui égorge les rentiers, le domestique indélicat, le pickpocket, le rat d’hôtel, la kleptomane, le cambrioleur ? Rien, sinon cette étiquette de voleurs qui recouvre une large variété de types sociaux et d’imaginaires. À des degrés bien différents, tous font l’objet d’une réprobation morale. Car le vol dérange l’ordre social : comme l’écrit Michelle Perrot, le xixe siècle est animé d’une véritable « obsession propriétaire » qui ne se relâche guère avant les années 1960. Le fait est connu, mais il reste trop souvent vu de loin. Comment prendre en compte les évolutions chronologiques dans une société qui s’enrichit et accède plus massivement à la propriété ? Comment envisager les spécificités géographiques (le voleur des villes n’est pas le voleur des champs, ni le maraudeur de banlieue) ? Comment distinguer, enfin, des groupes sociaux, des genres, des âges ? C’est tout le pari de cet ouvrage qui propose d’examiner, dan...

Observations sur les pollicitations dans l'ancien droit français

Essai sur la "pollicitationˮ à une res publica », Revue Historique de Droit français et étranger,... more Essai sur la "pollicitationˮ à une res publica », Revue Historique de Droit français et étranger, 1939, p. 1. 2 Sur ce projet : J. BEAUCHARD, « Classification des sources des obligations dans les projets de codes contemporains », dans V. MANNINO et C. OPHELE (s. dir.), L'enrichissement sans cause. La classification des obligations, Journées d'études Poitiers-Roma Tre 2003 et 2005, Poitiers, LGDJ, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, t. 21, 2007, spéc. p. 173-176 ; D. DEROUSSIN, « Le Projet de Code des obligations et des contrats franco-italien : chant du cygne de la culture juridique latine », Clio@Themis, n° 2, novembre 2009. 3 R. VILLERS, art. cit., p. 2. 4 Ibid., p. 3.

Download

De quelques digressions sur le commodat selon Robert-Joseph Pothier

Dans son Traité du prêt à usage et du précaire, Robert-Joseph Pothier (1699-1778) consacre des dé... more Dans son Traité du prêt à usage et du précaire, Robert-Joseph Pothier (1699-1778) consacre des développements au commodat qu&#39;il prend soin de distinguer par rapport à d&#39;autres conventions avec lesquelles ce contrat peut présenter de prime abord quelques similitudes mais aussi de notables différences. L&#39;auteur examine ensuite l&#39;hypothèse où la chose est prêtée en nature puis celle où elle ne peut l&#39;être.

Une approche littéraire et juridique de l'idéal chevaleresque

Une approche littéraire et juridique de l'idéal chevaleresque Type de publication: Article de col... more

Download

Les magistrats dans le ressort de la cour d'appel de poitiers au dix-neuvieme siecle

En l'an huit, une reforme judiciaire cree a poitiers un tribunal d'appel. Quatre departem... more En l'an huit, une reforme judiciaire cree a poitiers un tribunal d'appel. Quatre departements - la vienne, les deux-sevres, la vendee et la charente-inferieure - relevent de la competence de cette nouvelle juridiction. Pendant le dix-neuvieme siecle, a plusieurs reprises, les gouvernements veulent remodeler l'organisation judiciaire construite sous le consulat et le premier empire. Mais ces grandes reformes echouent. En ce qui concerne la cour de poitiers et les dix-huit tribunaux de premiere instance de son ressort, la situation ne change pas. Chaque magistrat est recrute parmi les trois candidats proposes par les deux chefs de cour. Du reste, ces derniers jouent un role important dans la carriere du personnel judiciaire. Mais, surtout, la magistrature doit faire allegeance au gouvernement. Frequemment, les magistrats prennent part a la repression politique. Naturellement, a chaque changement de regime, le corps judiciaire est malmene. Quoi qu'il en soit, constammen...

Une institution successorale de garantie pour les puînés en matière de fiefs : le parage poitevin au sein des coutumes de l'Ouest (XVIe-XVIIIe siècle)

Revue Historique Du Centre Ouest, 2007

Les magistrats dans le ressort de la cour d'appel de poitiers au dix-neuvieme siecle

Http Www Theses Fr, 1996

Le De legibus connubialibus d'André Tiraqueau

Etudes rabelaisiennes, 2006

... A l'origine, la justice ne suppléait le mari que s' il était absent, mais très vite... more ... A l'origine, la justice ne suppléait le mari que s' il était absent, mais très vite elle intervint également quand celui-ci n'était pas ... ment embrouillé, il n'en a pas moins exercé une très grande influence, notam-ment sur le plus grand jurisconsulte du XVIe siècle: Charles Dumoulin. ...

Le parage poitevin hors des limites de la coutume de Poitou (XVIe-XVIIIe siècle)

Revue Historique Du Centre Ouest, 2007

Un parricide par empoisonnement sous la Restauration : l’affaire Bouvier

L'effet relatif du contrat

Le formalisme du droit de péage dans l'ancienne France

Dans la seconde moitie du XVIIIe siecle, la monarchie tentera de supprimer le systeme des peages ... more Dans la seconde moitie du XVIIIe siecle, la monarchie tentera de supprimer le systeme des peages dans son ensemble mais n’y parviendra pas faute de ressources suffisantes pour indemniser les proprietaires. Du moins, depuis longtemps, le pouvoir royal s’efforcait-il de mettre un terme aux abus les plus criants en la matiere. Aussi avait-il developpe a cette fin un formalisme cense proteger les contribuables en obligeant les seigneurs a leur fournir des informations precises quant a leur droit de peage et en encadrant de maniere rigoureuse les modalites de sa perception

Jean Carbonnier à Poitiers

Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Equipe de recherche en droit privé. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023

Download

Promesses et actes unilatéraux

HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2010

Autour de l’usufruit

HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2021

La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers ; LGDJ ; Lextenso, 2019

Justice et sociétés rurales

Download

Le Divorce en France Du Code Civil De 1804 a La Loi Du 26 Mai 2004

HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2006

Download

Le délicat retour à la vie civile des poilus : la loi du 22 novembre 1918 ayant pour objet de garantir aux mobilisés la reprise de leur contrat de travail

Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2019

Download

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Oct 1, 2019

Au voleur !

Observations sur les pollicitations dans l'ancien droit français

Download

De quelques digressions sur le commodat selon Robert-Joseph Pothier

Une approche littéraire et juridique de l'idéal chevaleresque

Une approche littéraire et juridique de l'idéal chevaleresque Type de publication: Article de col... more

Download

Les magistrats dans le ressort de la cour d'appel de poitiers au dix-neuvieme siecle

Une institution successorale de garantie pour les puînés en matière de fiefs : le parage poitevin au sein des coutumes de l'Ouest (XVIe-XVIIIe siècle)

Revue Historique Du Centre Ouest, 2007

Les magistrats dans le ressort de la cour d'appel de poitiers au dix-neuvieme siecle

Http Www Theses Fr, 1996

Le De legibus connubialibus d'André Tiraqueau

Etudes rabelaisiennes, 2006

Le parage poitevin hors des limites de la coutume de Poitou (XVIe-XVIIIe siècle)

Revue Historique Du Centre Ouest, 2007

Un parricide par empoisonnement sous la Restauration : l’affaire Bouvier

L'effet relatif du contrat

Le formalisme du droit de péage dans l'ancienne France

Enseignement histoire droit privé D. Veillon

Le livre jubilaire. Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et Contrats, 2017

L'histoire de l’enseignement du droit privé sera envisagée ici en compulsant les avant-propos, in... more L'histoire de l’enseignement du droit privé sera envisagée ici en compulsant les avant-propos, introductions et préfaces de manuels publiés depuis le XIXe jusqu’à nos jours. Outre qu’une telle démarche permet de cerner au plus près la pensée des auteurs, elle offre également un éclairage sur l’évolution de l’histoire du droit privé dans les facultés. Or en ce domaine, la réforme de la licence en droit du 27 mars 1954 constitue une étape fondamentale dans la mesure où elle accentue considérablement l’importance de cette matière au sein de l’Université. Précédemment, l’étude didactique de l’histoire du droit privé n’en avait pas moins déjà connu une profonde mutation : intégrée au XIXe siècle dans des ouvrages généraux sur l’histoire du droit français, elle fera au tournant du siècle suivant l’objet de livres spécifiques (I). Cette tendance se confirmera avec la réforme de 1954 (II).

Download

Didier Veillon

Uploads

Papers by Didier Veillon

Log In