{"id":779,"date":"2022-09-24T22:11:41","date_gmt":"2022-09-24T20:11:41","guid":{"rendered":"https:\/\/crisalide.hypotheses.org\/?p=779"},"modified":"2022-09-24T22:11:42","modified_gmt":"2022-09-24T20:11:42","slug":"angers","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/crisalide.hypotheses.org\/779","title":{"rendered":"Angers"},"content":{"rendered":"\n

Appel \u00e0 contribution<\/a> – Droit<\/a><\/p>\n\n\n\n

L\u2019absence. Perspectives juridiques<\/strong><\/a><\/p>\n\n\n\n

\n
\n

Argumentaire<\/h1>\n

En grec, le mot absence, \u1f00\u0301\u03c0\u03b5\u03b9\u03bc\u03b9 (apeimi), est constitue\u0301 du verbe e\u0302tre, \u03b5\u03b9\u03bc\u03b9 (eimi), auquel s\u2019ajoute le pre\u0301fixe \u1f00\u0301\u03c0o (apo-) \u00ab e\u0301loigne\u0301 de \u00bb. Il suit la me\u0302me construction que le mot pre\u0301sence, \u03c0\u03b1\u0301\u03c1\u03b5\u03b9\u03bc\u03b9 (pareimi), constitue\u0301 du pre\u0301fixe \u03c0\u03b1\u0301\u03c1\u03b1 (para-) signifiant \u00ab a\u0300 co\u0302te\u0301 de \u00bb. Le rapport entre ces deux notions interroge car, paradoxalement, l\u2019absence est lie\u0301e a\u0300 la pre\u0301sence. Comme le souligne l\u2019Encyclope\u0301die philosophique universelle, \u00ab il semble […] qu\u2019il n\u2019y ait d\u2019absence que relative. […] Ce qui est absent est en fait pre\u0301sence en un autre lieu donne\u0301 \u00bb. A\u0300 l\u2019inverse, l\u2019absence, en tant qu\u2019insatisfaction d\u2019une existence attendue, est a\u0300 distinguer du ne\u0301ant qui est une non-existence absolue. L\u2019absence doit donc e\u0302tre conscientise\u0301e. Apre\u0300s tout, \u00ab [t]oute conscience d\u2019absence ne suppose-t-elle pas quelque connaissance de ce qui est absent ? \u00bb (F. Alquie\u0301, La Nostalgie de l\u2019E\u0302tre). L\u2019absence e\u0301tant remarque\u0301e et remarquable, c\u2019est ainsi que le droit va pouvoir s\u2019en saisir en l\u2019encadrant, qu\u2019elle concerne une personne prive\u0301e ou publique,une chose, un fait ou encore une information. Ne\u0301anmoins, est-il vraiment opportun de l\u2019encadrer ?<\/p>\n

Dans une perspective libe\u0301rale, la loi ne doit intervenir que par exception pour garantir a\u0300 chacun sa liberte\u0301. L\u2019individu aurait ainsi un droit a\u0300 l\u2019absence. Il a le droit de disparaitre, de s\u2019abstenir ou de ne pas participer. Parfois, le droit accompagnera l\u2019individu en lui garantissant la possibilite\u0301 de jouir de sa liberte\u0301 d\u2019e\u0302tre absent. C\u2019est en ce sens qu\u2019a pu e\u0302tre reconnu un \u00ab droit a\u0300 l\u2019oubli \u00bb lui permettant d\u2019obtenir qu\u2019une information le concernant soit efface\u0301e.<\/p>\n

Une telle pre\u0301sentation apparai\u0302t cependant assez the\u0301orique. Dans bien des cas, l\u2019absence entrai\u0302nera des conse\u0301quences importantes qui devront e\u0302tre prises en compte par l\u2019ordre juridique. – D’une part, l\u2019ordre juridique peut se contenter de prendre acte de l\u2019absence et d\u2019organiser ses conse\u0301quences. Les exemples sont nombreux. En droit civil, le re\u0301gime de l\u2019absence en est une excellente illustration car il a vocation a\u0300 organiser le devenir du patrimoine de la personne qui \u00ab a cesse\u0301 de parai\u0302tre au lieu de son domicile ou de sa re\u0301sidence sans que l’on en ait eu de nouvelles \u00bb (Art. 112 du Code civil). En droit administratif, il est pre\u0301vu d\u2019indemniser les personnes qui subissent un pre\u0301judice re\u0301sultant de l\u2019absence d\u2019exe\u0301cution d\u2019une de\u0301cision de justice par l\u2019E\u0301tat pour des motifs d\u2019inte\u0301re\u0302t ge\u0301ne\u0301ral. En matie\u0300re de proce\u0301dure collective, il existe un re\u0301gime spe\u0301cial en cas d\u2019absence d\u2019administrateur judiciaire au cours d\u2019une proce\u0301dure de sauvegarde. En droit constitutionnel, il existe un re\u0301gime transitoire pre\u0301voyant la substitution du chef de l\u2019E\u0301tat en cas de vacance de ce dernier.- D\u2019autre part, le droit peut chercher a\u0300 limiter \u2013 voire empe\u0302cher \u2013 cette absence en raison du trouble qu\u2019elle peut causer a\u0300 la socie\u0301te\u0301. Il sera ainsi possible d\u2019imposer des conditions a\u0300 l\u2019absente\u0301isme des salarie\u0301s prive\u0301s ou des agents publics. La loi pourra e\u0301galement chercher a\u0300 anticiper cette absence afin d\u2019e\u0301viter qu\u2019elle ait lieu. Tel est ainsi l\u2019objet de l\u2019obligation depre\u0301venir le risque d\u2019atteinte pre\u0301visible a\u0300 la continuite\u0301 du service public de transports terrestres de personnes. La loi peut aussi sanctionner cette absence pour en dissuader la survenance, comme en matie\u0300re d\u2019abandon d\u2019enfants. A\u0300 un stade bien plus avance\u0301, l\u2019ordre juridique pourra mettre en place un certain nombre de contraintes pour l\u2019empe\u0302cher. Il peut s\u2019agir de contraintes juridiques, telle la convention de l\u2019ONU sur les disparitions force\u0301es, ou de contraintes mate\u0301rielles, telle l\u2019obligation de comparution en matie\u0300re de proce\u0301dure pe\u0301nale. Les atteintes a\u0300 la liberte\u0301 d\u2019e\u0302tre absent pourront varier en fonction des socie\u0301te\u0301s et des e\u0301poques. Ainsi, si dans de nombreux pays le droit de vote est libre, d\u2019autres imposent la participation des individus aux e\u0301lections (Australie, Bolivie, Bre\u0301sil, Gre\u0300ce, etc.). De me\u0302me, l\u2019on a pu observer des e\u0301volutions\u00a0historiques sur le traitement de l\u2019absence en matie\u0300re de divorce. Si l\u2019e\u0301poque fe\u0301odale e\u0301tait caracte\u0301rise\u0301e par le principe de l\u2019indissolubilite\u0301 du mariage, l\u2019autorisation du divorce a\u0300 partir de la re\u0301volution a permis de faire de l\u2019absence prolonge\u0301e du conjoint une cause de divorce.<\/p>\n

Sous un angle diffe\u0301rent, le droit doit e\u0301galement composer avec sa propre absence. Elle peut e\u0302tre organise\u0301e sciemment, tel est le cas de l\u2019absence d\u2019effet direct d\u2019une disposition de droit international ou de droit europe\u0301en qui re\u0301pond a\u0300 une logique visant a\u0300 laisser a\u0300 l\u2019E\u0301tat le soin de de\u0301finir les moyens pour la mettre en \u0153uvre. Cette absence de droit peut aussi re\u0301sulter d\u2019une carence du droit qui n\u2019a pas pu tout pre\u0301voir. Il appartiendra alors aux praticiens et a\u0300 la doctrine de pallier l\u2019impre\u0301cision des re\u0300gles, qui peut parfois e\u0302tre assimile\u0301e a\u0300 une absence, voire de re\u0301pondre au \u00ab vide juridique \u00bb qui correspondrait, selon le Vocabulaire juridique de Ge\u0301rard Cornu, a\u0300 une \u00ab lacune non intentionnelle du droit dont le comblement incombe in casu au juge, a\u0300 terme au le\u0301gislateur lorsque l\u2019analogie ne suffit pas a\u0300 supple\u0301er la loi, la doctrine ayant mission de montrer, en raison et imagination, que le vide est souvent plus apparent que re\u0301el \u00bb.<\/p>\n

Loin d\u2019avoir e\u0301puise\u0301 tous les sujets avec les exemples pre\u0301cite\u0301s, l\u2019e\u0301ventail des possibilite\u0301s offertes par la the\u0301matique de l\u2019absence est large, l\u2019actualite\u0301 donnant d\u2019ailleurs sans cesse de nouvelles manifestations de celle-ci. La re\u0301flexion qu\u2019elle suscite pourra ainsi permettre aux contributeurs de proposer une vision approfondie, tant sur les exemples propose\u0301s que sur des sujets originaux.<\/p>\n

Modalit\u00e9s de soumission<\/h1>\n

Pour soumettre vos projets de contribution, nous vous invitons \u00e0 les envoyer \u00e0 l’adresse colloque_doc_cjb_2023@contact.univ-angers.fr<\/strong> tout en pr\u00e9cisant dans l’objet \u00ab Candidature \u2013 Colloque des doctorants 2023 \u00bb<\/p>\n

au plus tard le 8 janvier 2023.<\/h3>\n

Nous accuserons r\u00e9ception de vos envois. L\u2019appel \u00e0 contribution est ouvert aux doctorants de toute ann\u00e9e ainsi qu\u2019aux docteurs. Les r\u00e9ponses vous seront communiqu\u00e9es avant le 28 janvier.<\/p>\n

Votre \u00e9crit devra comporter le th\u00e8me de votre intervention ainsi qu\u2019un r\u00e9sum\u00e9 de son contenu en 5000 signes maximum, style de police \u00ab Times New Roman \u00bb ou \u00e9quivalent, texte justifi\u00e9, interligne 1.5, taille de police 12.\u00a0<\/p>\n

Merci \u00e9galement d\u2019inclure dans l\u2019en-t\u00eate de votre appel \u00e0 contribution les informations suivantes :<\/p>\n