L’objectif de ce colloque scientifique est de constituer une initiative (une des premières en France) de réunir des spécialistes du droit et des experts en musicologie et musique afin d’explorer les interactions multiples entre ces deux disciplines. Inscrit dans une perspective résolument interdisciplinaire, cet événement mettra en lumière les enjeux juridiques qui ont façonné la création musicale, sa diffusion et sa protection du XIX^e au XX^e siècle. 

Organisation

Colloque organisé par Anastasiia SYREISHCHIKOVA-HORN (Université de Lorraine, CRULH) et Thierry TAURAN (Université de Lorraine, Institut François Geny)

Programme

Jeudi 9 avril 2026

• 09h00-09h30 : Ouverture du colloque avec le doyen de la faculté de Droit Metz, le doyen de la faculté de Lettres et Histoire Metz, Mme Maryvonne de Saint Pulgent (présidente du Comité d’histoire du ministère de la Culture) et les directeurs de l’Institut François Geny et du CRULH.

Séance 1 - Introduction et questions généralistes

Présidence : Jean-Claude YON (EPHE-PSL)

• 09h30-09h50 : Pierre-Michel MENGER (Collège de France) : « De la créativité »
• 09h50-10h10 : Gilles DEMONET (Sorbonne Université, IReMus) : « Le spectacle vivant en France : entre autonomie de la volonté et dirigisme social »
• 10h10-10h30 : Elisabeth MELLA (Université Paris Dauphine–PSL, Centre de recherche Droit Dauphine) :  « Le droit administratif et la place des femmes dans la musique »

10h30-11h00 : Discussion et pause 

• 11h00-11h20 : Jean-Louis BLAISOT (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, EPHE-PSL) : « La protection sociale des auteurs et compositeurs de musique (XIXe-XXe siècles) : de la solidarité professionnelle à la Sécurité sociale »
• 11h20-11h40 : Olivier SALOMON (Avocat et Chercheur associé au CECOJI, Université de Poitiers) : « Réflexions sur la création interprétative : la forme vivante, objet d’un droit voisin du droit d’auteur » 11h40-12h00 : Table ronde 
• 13h30-13h50 : Iseult ANDREANI (Université de Genève, EHESS) « Règlementer l’autonomie de l’orchestre et du chœur au XIXe siècle : l’association de la Société des concerts du Conservatoire »
• 13h50-14h10 : Anastasiia SYREISHCHIKOVA-HORN (Université de Lorraine, CRULH) : « Hector Berlioz et les institutions musicales russes au XIXe siècle »
• 14h10-14h30 :  Sylvain NICOLLE (CHCSC, Université de Versailles-Saint-Quentin / Paris Saclay) : « Les débats sur la construction du nouvel Opéra de Charles 

14h30-15h00 : Discussion et pause       

• 15h00-15h20 : Jean-Jacques VELLY (Sorbonne Université, IREMUS) : « Le procès de Paris de Richard Wagner concernant le livret du Tannhäuser (1861) »
• 15h20-15h40 : Anne FROMENT-MAIRE (Université de Lorraine) : « Le Tambour et le Code : la musique militaire dans le cérémonial pénal au XIXe siècle »
• 15h40-16h00 : Liudmila OSHCHEPKOVA (docteure ès sciences du langage, chercheure indépendante) : « L’hymne national : entre symbole musical et norme juridique »
• 16h30-16h50 : Quentin LE PLUARD (Université de Caen-Normandie, ICREJ) : « Aspects canoniques de la régulation du chant grégorien et de la musique liturgique aux XIXe et XXe siècles »
• 16h50-17h10 : Jean-Luc PIOTRAUT (Université de Lorraine) : « L’affaire des droits d’auteur sur le Boléro de Ravel »
• 17h10-17h30 : Céline FISZBIN (Université Rennes 2) : « Richard Strauss, compositeur engagé (18901935) : droits d’auteur, politiques culturelles et indépendance artistique »

Vendredi 10 avril 2026

Séance 1 - Musique, droit, média et numérique

Présidence : Jean-Jacques VELLY

• 09h00-09h20 : Thierry TAURAN (Université de Lorraine , IFG) : « Musique et intelligence artificielle »
• 09h20-09h40 : Clémentine CASTRO (Université Paris-Panthéon, Assas) : « Radios privées et quotas de chansons françaises : un mariage de raison. Approche publiciste »
• 09h40-10h00: Sarah MARKIEWICZ (Université de Caen Normandie, UNICAEN) : « La traduction et l’interprétation des chansons doublées, en français, dans les films/séries d’animation et le droit de la propriété intellectuelle »
• 10h00-10h20 : Mario RIBERI (Université de Turin) : « "Le marché commun est un tout" : Deutsche Grammophon v. Metro SB (CJCE, 1971). Musique, droit d’auteur et intégration européenne »

10h20-10h50 : Discussion et pause

• 10h50-11h10 : Van ARMENIAN (Université d’Ottawa) : « Musiques autochtones à l’ombre du droit d’auteur canadien : génocide culturel et silence juridique »
• 11h10-11h30 : Giovanna CARUGNO (Conservatory of Benevento, University of Rome "Foro Italico") : « Breach of contract in the Italian music publishing arena: le cas Stanislao Giacomantonio v. Sonzogno (1921) »
• 11h30-11h50 : Sanae BOUYAYACHEN (Université Mohammed V de Rabat, Maroc) : « Le développement de la protection internationale de la musique : catalyseur du droit international de la propriété intellectuelle au XXe siècle »
• 13h30-13h50 : Marie DELAMORINIERE (Université Paris Cité) : « Quel statut juridique en France pour les productions de musique baroque historiquement informées ? »
• 13h50-14h10 : Tristan GIL (Université Paris-Cité, Centre Maurice Hauriou) : « La personne publique, coproductrice de spectacles musicaux »
• 14h10-14h30 : Xavier IDZIAK (Université de Perpignan Via Domitia, Laboratoire CDED YS) : « Le concert comme espace de droit face au juge et au contrôle de proportionnalité »
• 14h30-14h50 :  Michaël ANDRIEU (PôleSup93, CFMI d’Ile-de-France) : « Les activités de pratique musicale en milieu carcéral : de la contrainte à la créativité »

14h50-15h20 : Discussion et pause

• 15h20-15h40 : Lara TARTOUR (docteure en droit) : « Musiques et institutions publiques en France »
• 15h40-16h00 : Jean-Raphaël PELLAS (Université de Paris-Saclay) : « L’État culturel et la patrimonialisation des musiques »
• 16h00-16h20 : Nathalie FOURNIER DE CROUY (Université de Lorraine, IUT de Metz) : « Musique et justice restaurative »
• 16h20-17h00 : Discussion et conclusion

Inscription

Inscription obligatoire via ce lien

Les résumés des communications sont disponibles sur le site du CRULH